Titre :	Droit de la culture
Type de document :	texte imprimé
Auteurs :	Karl-Henri Voizard, Auteur
Editeur :	Dalloz
Année de publication :	2023
Importance :	146 pages
ISBN/ISSN/EAN :	978-2-247-21547-8
Prix :	8.450FCFA
Langues :	Français (fre)
Index. décimale :	H.05.1.2 Droit des affaires (droit commercial, entreprises, sociétés, bancaire, propriété intellectuelle)
Résumé :	Une analyse synthétique des différentes techniques juridiques et de la jurisprudence mises en œuvre dans l'action culturelle. Le droit de la culture a pour ambition la mise en ordre, dans un format synthétique, des différentes techniques juridiques employées dans le cadre de l'action culturelle. Ce travail implique d'analyser, sous la forme de développements structurés et illustrés par la jurisprudence, les dispositifs d'intervention des pouvoirs publics dans le secteur culturel ainsi que les règles de droit mobilisées par les acteurs qu'il contient - publics comme privés. La grille de lecture retenue est celle du sens de l'action culturelle et des défis auxquels cette dernière se retrouve aujourd'hui confrontée.

Droit de la culture [texte imprimé] / Karl-Henri Voizard, Auteur . - Dalloz, 2023 . - 146 pages.
ISBN : 978-2-247-21547-8 : 8.450FCFA
Langues : Français (fre)

Index. décimale :

H.05.1.2 Droit des affaires (droit commercial, entreprises, sociétés, bancaire, propriété intellectuelle)

Résumé :

Une analyse synthétique des différentes techniques juridiques et de la jurisprudence mises en œuvre dans l'action culturelle. Le droit de la culture a pour ambition la mise en ordre, dans un format synthétique, des différentes techniques juridiques employées dans le cadre de l'action culturelle. Ce travail implique d'analyser, sous la forme de développements structurés et illustrés par la jurisprudence, les dispositifs d'intervention des pouvoirs publics dans le secteur culturel ainsi que les règles de droit mobilisées par les acteurs qu'il contient - publics comme privés. La grille de lecture retenue est celle du sens de l'action culturelle et des défis auxquels cette dernière se retrouve aujourd'hui confrontée.