BTS notariat / Xavier Cadoret

Public ISBD Titre : BTS notariat : Programmes de 1re et 2e années ; Entraînement intensif à l'examen final Type de document : texte imprimé Auteurs : Xavier Cadoret, Auteur ; Adine Didierlaurent, Auteur ; Anne-Catherine Crochet, Directeur de publication Editeur : Paris : Ellipses Année de publication : 2016 Collection : Tout en un Importance : 1 vol. (575 p.) Présentation : tabl., graph Format : 24 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-340-01316-2 Langues : Français (fre) Mots-clés : Notariat  Manuels d'enseignement supérieur  France Index. décimale : H.05.1.1 Droit civil (famille, obligation, biens, successions, sureté) BTS notariat : Programmes de 1re et 2e années ; Entraînement intensif à l'examen final [texte imprimé] / Xavier Cadoret, Auteur ; Adine Didierlaurent, Auteur ; Anne-Catherine Crochet, Directeur de publication . - Paris : Ellipses, 2016 . - 1 vol. (575 p.) : tabl., graph ; 24 cm. - (Tout en un) . ISBN : 978-2-340-01316-2 Langues : Français (fre) Mots-clés : Notariat  Manuels d'enseignement supérieur  France Index. décimale : H.05.1.1 Droit civil (famille, obligation, biens, successions, sureté)

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Code-barres	Cote	Support	Localisation	Section	Disponibilité
100010131	H.05.1.1 CAD	Livre	Salle " Jean Daniel Vallet"	JV-E21f	Prêt possible Disponible
100010133	H.05.1.1 CRO	Livre	Salle " Jean Daniel Vallet"	JV-E21f	A Consulter sur Place Exclu du prêt

Code civil / France

Public ISBD Titre : Code civil Type de document : texte imprimé Auteurs : France, Auteur Mention d'édition : 118e éd., 2019 Editeur : Paris : Dalloz Année de publication : DL 2018 Collection : Codes Dalloz Importance : 1 vol. (XXXIX-3054 p.) Format : 21 cm Accompagnement : 1 livret ISBN/ISSN/EAN : 978-2-247-18390-6 Prix : livret Note générale : En appendice, table chronologique Inclus un livret : "Réforme du droit des contrats" Notes bibliogr. Index Langues : Français (fre) Mots-clés : Droit civil  Codes  France Index. décimale : H.05.1.1 Droit civil (famille, obligation, biens, successions, sureté) Code civil [texte imprimé] / France, Auteur  . -  118e éd., 2019 . - Paris : Dalloz, DL 2018 . - 1 vol. (XXXIX-3054 p.) ; 21 cm + 1 livret. - (Codes Dalloz) . ISBN : 978-2-247-18390-6 : livret En appendice, table chronologique Inclus un livret : "Réforme du droit des contrats" Notes bibliogr. Index Langues : Français (fre) Mots-clés : Droit civil  Codes  France Index. décimale : H.05.1.1 Droit civil (famille, obligation, biens, successions, sureté)

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Code-barres	Cote	Support	Localisation	Section	Disponibilité
100002273	H.05.1.1 WIE	Livre	Salle " Abraham Lincoln"	AL-E8f	A Consulter sur Place Exclu du prêt
100002271	H.05.1.1 WIE	Livre	Salle " Abraham Lincoln"	AL-E8f	A Consulter sur Place Exclu du prêt
100002257	H.05.1.1 WIE	Livre	Salle " Abraham Lincoln"	AL-E8f	Prêt possible Disponible

Code civil, 2021 / France

Public ISBD Titre : Code civil, 2021 Type de document : texte imprimé Auteurs : France, Auteur ; Laurent Leveneur (1959-....), Éditeur scientifique Mention d'édition : 40e éd., 2021 Editeur : Paris : LexisNexis Année de publication : DL 2020 Collection : Les codes bleus, ISSN 1622-6208 Importance : 1 vol. (XXXV-3566 p.) Format : 20 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-7110-3320-1 Prix : 40 EUR Note générale : Notes bibliogr. Index Langues : Français (fre) Mots-clés : Droit civil  France Index. décimale : H.05.1.1 Droit civil (famille, obligation, biens, successions, sureté) Code civil, 2021 [texte imprimé] / France, Auteur ; Laurent Leveneur (1959-....), Éditeur scientifique  . -  40e éd., 2021 . - Paris : LexisNexis, DL 2020 . - 1 vol. (XXXV-3566 p.) ; 20 cm. - (Les codes bleus, ISSN 1622-6208) . ISBN : 978-2-7110-3320-1 : 40 EUR Notes bibliogr. Index Langues : Français (fre) Mots-clés : Droit civil  France Index. décimale : H.05.1.1 Droit civil (famille, obligation, biens, successions, sureté)

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Code-barres	Cote	Support	Localisation	Section	Disponibilité
100026779	H.05.1.1 LEV	Livre	Salle " Abraham Lincoln"	AL-E8c	Prêt possible Disponible
100026777	H.05.1.1 LEV	Livre	Salle " Abraham Lincoln"	AL-E8c	A Consulter sur Place Exclu du prêt

Code civil 2024 / France

Public ISBD Titre : Code civil 2024 : annoté Type de document : texte imprimé Auteurs : France, Auteur ; Guy Venandet (19..-..), Auteur du commentaire ; Pascal Ancel (1950-..), Auteur du commentaire ; Xavier Henry (1959-..), Auteur du commentaire ; Alice Tisserand-Martin (1959-..), Auteur du commentaire ; Estelle Naudin (1976-..), Auteur du commentaire ; Nicolas Damas (1974-..), Auteur du commentaire ; Pascale Guiomard (19..-..), Secrétaire Mention d'édition : 123e édition Editeur : Paris La Défense : Dalloz Année de publication : DL 2023 Collection : Codes Dalloz Importance : 1 vol. (XLII-3461 p.) Format : 19 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-247-22281-0 Prix : 49 EUR Langues : Français (fre) Mots-clés : Droit civil  France  Civil law Index. décimale : H.05.1.1 Droit civil (famille, obligation, biens, successions, sureté) Résumé : L'édition 2024 du Code civil Dalloz comprend le code civil proprement dit et des centaines de textes complémentaires rigoureusement mis à jour. Il intègre notamment : [xe2][x80][xa2] le décret du 14 février 2023 relatif à la publicité du gage portant sur un véhicule terrestre à moteur ou une remorque immatriculés ; [xe2][x80][xa2] le décret du 23 janvier 2023 pris pour l'application de règlements européens en matière familiale, d'obtention des preuves et de signification ou notification des actes et portant diverses dispositions relatives au divorce, aux sûretés et à la légalisation et l'apostille ; [xe2][x80][xa2] les décrets des 17 juin 2022 et 3 février 2023 relatifs à la nationalité ; [xe2][x80][xa2] l'ordonnance du 5 octobre 2022 réformant l'adoption. Des centaines de nouveaux arrêts, en particulier en matière de vie privée, responsabilité civile, vente et garanties, sociétés, prescription..., ont été insérés. Et les annotations jurisprudentielles sur l'adoption ont été entièrement refondues pour la présente édition Code civil 2024 : annoté [texte imprimé] / France, Auteur ; Guy Venandet (19..-..), Auteur du commentaire ; Pascal Ancel (1950-..), Auteur du commentaire ; Xavier Henry (1959-..), Auteur du commentaire ; Alice Tisserand-Martin (1959-..), Auteur du commentaire ; Estelle Naudin (1976-..), Auteur du commentaire ; Nicolas Damas (1974-..), Auteur du commentaire ; Pascale Guiomard (19..-..), Secrétaire  . -  123e édition . - Paris La Défense : Dalloz, DL 2023 . - 1 vol. (XLII-3461 p.) ; 19 cm. - (Codes Dalloz) . ISBN : 978-2-247-22281-0 : 49 EUR Langues : Français (fre) Mots-clés : Droit civil  France  Civil law Index. décimale : H.05.1.1 Droit civil (famille, obligation, biens, successions, sureté) Résumé : L'édition 2024 du Code civil Dalloz comprend le code civil proprement dit et des centaines de textes complémentaires rigoureusement mis à jour. Il intègre notamment : [xe2][x80][xa2] le décret du 14 février 2023 relatif à la publicité du gage portant sur un véhicule terrestre à moteur ou une remorque immatriculés ; [xe2][x80][xa2] le décret du 23 janvier 2023 pris pour l'application de règlements européens en matière familiale, d'obtention des preuves et de signification ou notification des actes et portant diverses dispositions relatives au divorce, aux sûretés et à la légalisation et l'apostille ; [xe2][x80][xa2] les décrets des 17 juin 2022 et 3 février 2023 relatifs à la nationalité ; [xe2][x80][xa2] l'ordonnance du 5 octobre 2022 réformant l'adoption. Des centaines de nouveaux arrêts, en particulier en matière de vie privée, responsabilité civile, vente et garanties, sociétés, prescription..., ont été insérés. Et les annotations jurisprudentielles sur l'adoption ont été entièrement refondues pour la présente édition

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100038766	H.05.1.1 VEN	Livre	Salle " Abraham Lincoln"	AL-E8f	Prêt possible Disponible

Code civil annoté Edition limitée 2023 / Xavier Henry

Public ISBD Titre : Code civil annoté Edition limitée 2023 Type de document : texte imprimé Auteurs : Xavier Henry (1959-..), Auteur Editeur : Paris : Dalloz Année de publication : 2023 Importance : 3404 pages ISBN/ISSN/EAN : 978-2-247-21414-3 Prix : 14410f Langues : Français (fre) Index. décimale : H.05.1.1 Droit civil (famille, obligation, biens, successions, sureté) Résumé : Une édition à jour notamment des textes sur la bioéthique, les sûretés, la nationalité... Les + de l'édition 2023 du Code civil : - Édition enrichie de plusieurs centaines de nouveaux arrêts. - Appendice COVID-19. - Plus de 30 000 décisions citées. - Une jurisprudence profondément remaniée, notamment pour intégrer la réforme des sûretés. - Bonus : mise à jour mensuelle par lettre d'actualité. Le code est complété d'annotations de jurisprudence indispensables à l'application des textes, constamment enrichies, avec plus de 30 000 décisions citées. Et toujours, pour la RDO : table des renvois des articles portant sur la RDO, renvois systématiques entre les anciens et nouveaux articles, et inversement. Le Code civil 2023 est à jour de : - La loi du 21 février 2022 réformant l'adoption. - La loi du 7 février 2022 relative à la protection des enfants. - L'ordonnance du 15 septembre et le décret du 29 décembre 2021 portant réforme du droit des sûretés. - Le décret du 29 décembre 2021 relatif au registre des sûretés mobilières et autres opérations connexes. - La loi du 6 décembre 2021 visant à nommer les enfants nés sans vie. - L'ordonnance ndu 29 septembre 2021 relative à la garantie légale de conformité pour les biens, les contenus numériques et les services numériques. - La loi du 24 août 2021 confortant le respect des principes de la République. - La loi du 2 août 2021 relative à la bioéthique. Ce code est autorisé par la Commission nationale de l'examen du CRFPA. Code civil annoté Edition limitée 2023 [texte imprimé] / Xavier Henry (1959-..), Auteur . - Paris : Dalloz, 2023 . - 3404 pages. ISBN : 978-2-247-21414-3 : 14410f Langues : Français (fre) Index. décimale : H.05.1.1 Droit civil (famille, obligation, biens, successions, sureté) Résumé : Une édition à jour notamment des textes sur la bioéthique, les sûretés, la nationalité... Les + de l'édition 2023 du Code civil : - Édition enrichie de plusieurs centaines de nouveaux arrêts. - Appendice COVID-19. - Plus de 30 000 décisions citées. - Une jurisprudence profondément remaniée, notamment pour intégrer la réforme des sûretés. - Bonus : mise à jour mensuelle par lettre d'actualité. Le code est complété d'annotations de jurisprudence indispensables à l'application des textes, constamment enrichies, avec plus de 30 000 décisions citées. Et toujours, pour la RDO : table des renvois des articles portant sur la RDO, renvois systématiques entre les anciens et nouveaux articles, et inversement. Le Code civil 2023 est à jour de : - La loi du 21 février 2022 réformant l'adoption. - La loi du 7 février 2022 relative à la protection des enfants. - L'ordonnance du 15 septembre et le décret du 29 décembre 2021 portant réforme du droit des sûretés. - Le décret du 29 décembre 2021 relatif au registre des sûretés mobilières et autres opérations connexes. - La loi du 6 décembre 2021 visant à nommer les enfants nés sans vie. - L'ordonnance ndu 29 septembre 2021 relative à la garantie légale de conformité pour les biens, les contenus numériques et les services numériques. - La loi du 24 août 2021 confortant le respect des principes de la République. - La loi du 2 août 2021 relative à la bioéthique. Ce code est autorisé par la Commission nationale de l'examen du CRFPA.

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Code-barres	Cote	Support	Localisation	Section	Disponibilité
100035226	H.05.1.1 HEN	Livre	Salle " Abraham Lincoln"	AL-E8c	A Consulter sur Place Exclu du prêt

Code civil : annoté / Guy Venandet

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Code civil mis à jour au 1er mai 1996 applicable au bénin / République

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Code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile / France

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Droit des biens / Nadège Reboul-Maupin

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Droit civil, 1. Droit civil / Pierre Voirin  

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