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Détail de l'indexation

H.05.5.3 : Code pénal

H.05 DROIT

H.05.1 Droit privé

H.05.1.1 Droit civil (famille, obligation, biens, successions, sureté)

H.05.1.2 Droit des affaires (droit commercial, entreprises, sociétés, bancaire, propriété intellectuelle)

H.05.1.3 Droit social (travail, santé, Assurances)

H.05.1.4 OHADA

H.05.1.5 Droit international privé

H.05.2 Droit public

H.05.2.1 Droit Administratif

H.05.2.2 Droit constitutionnel

H.05.2.3 Droit fiscal

H.05.2.4 Finance et Marché publics (Lois et codes sur Finance et Marchés publics peuvent rester ici spécialement)

H.05.2.5 Droit international public et droit maritime

H.05.2.6 Droit international de l’environnement

H.05.3 Droit de l’homme

H.05.4 Droit pénal

H.05.5 Législation et code béninois

H.05.5.1 Législation politique et électorale

H.05.5.2 Législation civile et sociale

H.05.5.4 Législation économique

H.05.5.5 Législation économique et numérique

H.05.6 Documents généraux

H.05.6.1 Ouvrages de référence

H.05.6.2 Réflexions juridiques

Ouvrages de la bibliothèque en indexation H.05.5.3 (3)

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Code de procédure pénale

Public

ISBD

Titre : Code de procédure pénale
Type de document : texte imprimé
Mention d'édition : 3ème édition
Editeur : Rogav
Année de publication : 2017
ISBN/ISSN/EAN : 978-99919-0-339-2
Langues : Français (fre)
Index. décimale : H.05.5.3 Code pénal

Code de procédure pénale [texte imprimé] . - 3ème édition . - Rogav, 2017.
ISBN : 978-99919-0-339-2
Langues : Français (fre)
Index. décimale : H.05.5.3 Code pénal

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100014957 H.05.5.3 COD Livre Salle " Abraham Lincoln" AL-E10a Prêt possible
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Loi N˚2011-20 du 12 octobre 2011 portant lutte contre la corruption et autres infractions connexes en république du Bénin / Roger Avocevou

Public

ISBD

Titre : Loi N˚2011-20 du 12 octobre 2011 portant lutte contre la corruption et autres infractions connexes en république du Bénin
Type de document : texte imprimé
Auteurs : Roger Avocevou, Auteur
Editeur : Rogav
Année de publication : 2015
Langues : Français (fre)
Index. décimale : H.05.5.3 Code pénal

Loi N˚2011-20 du 12 octobre 2011 portant lutte contre la corruption et autres infractions connexes en république du Bénin [texte imprimé] / Roger Avocevou, Auteur . - Rogav, 2015.
Langues : Français (fre)
Index. décimale : H.05.5.3 Code pénal

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100002413 H.05.5.3 AVO Livre Salle " Abraham Lincoln" AL-E17d A Consulter sur Place
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Traité procédural des erreurs judiciaires à la lumière du code de procédure pénale béninois / Paulin ALLADAGBIN

Public

ISBD

Titre : Traité procédural des erreurs judiciaires à la lumière du code de procédure pénale béninois
Type de document : texte imprimé
Auteurs : Paulin ALLADAGBIN, Auteur
Editeur : Les éditions PERLE NACREE
Année de publication : 2022
Importance : 133 pages
ISBN/ISSN/EAN : 671860013525
Langues : Français (fre)
Index. décimale : H.05.5.3 Code pénal

Traité procédural des erreurs judiciaires à la lumière du code de procédure pénale béninois [texte imprimé] / Paulin ALLADAGBIN, Auteur . - Les éditions PERLE NACREE, 2022 . - 133 pages.
ISSN : 671860013525
Langues : Français (fre)
Index. décimale : H.05.5.3 Code pénal

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100040990 H.05.5.3 ALL Livre Salle " Abraham Lincoln" AL-E10a Prêt possible
Disponible