Droit pénal général / Audrey Darsonville

Public ISBD Titre : Droit pénal général Type de document : texte imprimé Auteurs : Audrey Darsonville, Auteur Editeur : Paris-La Défense : Lefebvre Dalloz Année de publication : 2024 Autre Editeur : 42-Saint-Just-la-Pendue : Impr. Chirat Collection : Sirey université Sous-collection : Série Droit privé Importance : 1 vol. (XI-454 p.) Format : 24 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-247-17896-4 Prix : 41 EUR Note générale : Bibliogr., 1 p. Index Langues : Français (fre) Mots-clés : Droit pénal  France  2000-.... Index. décimale : H.05.4 Droit pénal Résumé : Tout le régime général des obligations et l'étude complète du contrat et de la responsabilité civile, en un seul volume. La première partie est consacrée au régime général des obligations, c'est-à-dire aux règles communes à toutes les obligations, quelle que soit leur source (acte juridique, fait juridique, loi). La deuxième partie est consacrée aux actes juridiques et plus particulièrement au contrat dont elle décrit la formation et les effets. La troisième partie traite des faits juridiques, c'est-à-dire des quasi-contrats et de la responsabilité civile, qu'il s'agisse des principes généraux de la responsabilité civile, du droit commun de la responsabilité délictuelle et contractuelle, ainsi que des principaux régimes spéciaux de responsabilité et d'indemnisation (responsabilité du fait des produits défectueux, loi de 1985 sur l'indemnisation des victimes d'accidents de la circulation, principaux systèmes d'indemnisation...). Droit pénal général [texte imprimé] / Audrey Darsonville, Auteur . - Paris-La Défense : Lefebvre Dalloz : 42-Saint-Just-la-Pendue : Impr. Chirat, 2024 . - 1 vol. (XI-454 p.) ; 24 cm. - (Sirey université. Série Droit privé) . ISBN : 978-2-247-17896-4 : 41 EUR Bibliogr., 1 p. Index Langues : Français (fre) Mots-clés : Droit pénal  France  2000-.... Index. décimale : H.05.4 Droit pénal Résumé : Tout le régime général des obligations et l'étude complète du contrat et de la responsabilité civile, en un seul volume. La première partie est consacrée au régime général des obligations, c'est-à-dire aux règles communes à toutes les obligations, quelle que soit leur source (acte juridique, fait juridique, loi). La deuxième partie est consacrée aux actes juridiques et plus particulièrement au contrat dont elle décrit la formation et les effets. La troisième partie traite des faits juridiques, c'est-à-dire des quasi-contrats et de la responsabilité civile, qu'il s'agisse des principes généraux de la responsabilité civile, du droit commun de la responsabilité délictuelle et contractuelle, ainsi que des principaux régimes spéciaux de responsabilité et d'indemnisation (responsabilité du fait des produits défectueux, loi de 1985 sur l'indemnisation des victimes d'accidents de la circulation, principaux systèmes d'indemnisation...).

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Code-barres	Cote	Support	Localisation	Section	Disponibilité
100058258	H.05.4 DAR	Livre	Salle " Abraham Lincoln"	AL-E16d	A Consulter sur Place Exclu du prêt

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