Titre :	Fiscalité approfondie des sociétés
Type de document :	texte imprimé
Auteurs :	Philippe Oudenot, Auteur
Mention d'édition :	6e éd., à jour au 1er juillet 2022
Editeur :	Paris : LexisNexis
Année de publication :	impr. 2022
Autre Editeur :	31-Bruguières : Evoluprint
Collection :	Précis fiscal, ISSN 2117-874X
Importance :	1 vol. (XIII-979 p.)
Présentation :	ill.
Format :	24 cm
ISBN/ISSN/EAN :	978-2-7110-3686-8
Prix :	58 EUR
Note générale :	Index
Langues :	Français (fre)
Mots-clés :	Groupes de sociétés  Impôts  Droit  France  Entreprises  Réorganisation
Index. décimale :	H.05.2.3 Droit fiscal
Résumé :	La fiscalité des opérations effectuées dans le cadre des groupes de sociétés nécessite d'étudier successivement les règles hors intégration fiscale puis les éventuels retraitements à effectuer si l'opération affecte une société membre d'un groupe fiscal. Sont ainsi examinés dans l'ouvrage, au regard de l'impôt sur les sociétés : l'acquisition, la gestion et la cession des titres d'une société ; la déductibilité des frais financiers ; les prestations de service intra-groupe ; les aides entre sociétés du groupe (abandons de créances, avances sans intérêt) ; les cessions d'actifs ; la gestion fiscale des holdings. L'incidence de ces opérations au regard des autres impôts (TVA, taxe sur les salaires, droits d'enregistrement, ') fait par ailleurs l'objet de développements spécifiques.

Fiscalité approfondie des sociétés [texte imprimé] / Philippe Oudenot, Auteur  . -  6e éd., à jour au 1er juillet 2022 . - Paris : LexisNexis : 31-Bruguières : Evoluprint, impr. 2022 . - 1 vol. (XIII-979 p.) : ill. ; 24 cm. - (Précis fiscal, ISSN 2117-874X) .
ISBN : 978-2-7110-3686-8 : 58 EUR
Index
Langues : Français (fre)

Mots-clés :	Groupes de sociétés  Impôts  Droit  France  Entreprises  Réorganisation
Index. décimale :	H.05.2.3 Droit fiscal
Résumé :	La fiscalité des opérations effectuées dans le cadre des groupes de sociétés nécessite d'étudier successivement les règles hors intégration fiscale puis les éventuels retraitements à effectuer si l'opération affecte une société membre d'un groupe fiscal. Sont ainsi examinés dans l'ouvrage, au regard de l'impôt sur les sociétés : l'acquisition, la gestion et la cession des titres d'une société ; la déductibilité des frais financiers ; les prestations de service intra-groupe ; les aides entre sociétés du groupe (abandons de créances, avances sans intérêt) ; les cessions d'actifs ; la gestion fiscale des holdings. L'incidence de ces opérations au regard des autres impôts (TVA, taxe sur les salaires, droits d'enregistrement, ') fait par ailleurs l'objet de développements spécifiques.