Titre :	Droit pénal général
Type de document :	texte imprimé
Auteurs :	Audrey Darsonville, Auteur
Editeur :	Paris-La Défense : Lefebvre Dalloz
Année de publication :	2024
Autre Editeur :	42-Saint-Just-la-Pendue : Impr. Chirat
Collection :	Sirey université
Sous-collection :	Série Droit privé
Importance :	1 vol. (XI-454 p.)
Format :	24 cm
ISBN/ISSN/EAN :	978-2-247-17896-4
Prix :	41 EUR
Note générale :	Bibliogr., 1 p. Index
Langues :	Français (fre)
Mots-clés :	Droit pénal  France  2000-....
Index. décimale :	H.05.4 Droit pénal
Résumé :	Tout le régime général des obligations et l'étude complète du contrat et de la responsabilité civile, en un seul volume. La première partie est consacrée au régime général des obligations, c'est-à-dire aux règles communes à toutes les obligations, quelle que soit leur source (acte juridique, fait juridique, loi). La deuxième partie est consacrée aux actes juridiques et plus particulièrement au contrat dont elle décrit la formation et les effets. La troisième partie traite des faits juridiques, c'est-à-dire des quasi-contrats et de la responsabilité civile, qu'il s'agisse des principes généraux de la responsabilité civile, du droit commun de la responsabilité délictuelle et contractuelle, ainsi que des principaux régimes spéciaux de responsabilité et d'indemnisation (responsabilité du fait des produits défectueux, loi de 1985 sur l'indemnisation des victimes d'accidents de la circulation, principaux systèmes d'indemnisation...).

Droit pénal général [texte imprimé] / Audrey Darsonville, Auteur . - Paris-La Défense : Lefebvre Dalloz : 42-Saint-Just-la-Pendue : Impr. Chirat, 2024 . - 1 vol. (XI-454 p.) ; 24 cm. - (Sirey université. Série Droit privé) .
ISBN : 978-2-247-17896-4 : 41 EUR
Bibliogr., 1 p.
Index
Langues : Français (fre)

Mots-clés :	Droit pénal  France  2000-....
Index. décimale :	H.05.4 Droit pénal
Résumé :	Tout le régime général des obligations et l'étude complète du contrat et de la responsabilité civile, en un seul volume. La première partie est consacrée au régime général des obligations, c'est-à-dire aux règles communes à toutes les obligations, quelle que soit leur source (acte juridique, fait juridique, loi). La deuxième partie est consacrée aux actes juridiques et plus particulièrement au contrat dont elle décrit la formation et les effets. La troisième partie traite des faits juridiques, c'est-à-dire des quasi-contrats et de la responsabilité civile, qu'il s'agisse des principes généraux de la responsabilité civile, du droit commun de la responsabilité délictuelle et contractuelle, ainsi que des principaux régimes spéciaux de responsabilité et d'indemnisation (responsabilité du fait des produits défectueux, loi de 1985 sur l'indemnisation des victimes d'accidents de la circulation, principaux systèmes d'indemnisation...).