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Titre : Les grandes décisions du Conseil constitutionnel Type de document : texte imprimé Auteurs : Louis Favoreu (1936-2004), Auteur ; Loïc Philip (1932-....), Auteur Mention d'édition : 19e éd., 2018 Editeur : Paris : Dalloz Année de publication : DL 2018 Collection : Grands arrêts Importance : 1025 pages Format : 21 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-247-17827-8 Prix : 22.884F CFA Note générale : Glossaire. Index Langues : Français (fre) Mots-clés : France Droit constitutionnel Jurisprudence Index. décimale : H.05.2.2 Droit constitutionnel Résumé : Depuis l'entrée en vigueur de la procédure de la question prioritaire de constitutionnalité, la jurisprudence constitutionnelle a pris une très grande importance puisque désormais le justiciable a la possibilité de faire valoir devant toute juridiction une méconnaissance de ses droits et libertés que la Constitution garantit. Et cela concerne non seulement les particuliers mais aussi les associations, les syndicats ou les collectivités territoriales.Cette 19e édition des Grandes décisions du Conseil constitutionnel intègre plusieurs nouvelles affaires et revoit et augmente celels déjà présente dans la précédente édition.Cet ouvrage permettra aux justiciables de mieux connaître l'ensemble des droits et libertés que la Constitution garantit et dont ils peuvent désormais se prévaloir. Les grandes décisions du Conseil constitutionnel [texte imprimé] / Louis Favoreu (1936-2004), Auteur ; Loïc Philip (1932-....), Auteur . - 19e éd., 2018 . - Paris : Dalloz, DL 2018 . - 1025 pages ; 21 cm. - (Grands arrêts) .
ISBN : 978-2-247-17827-8 : 22.884F CFA
Glossaire. Index
Langues : Français (fre)
Mots-clés : France Droit constitutionnel Jurisprudence Index. décimale : H.05.2.2 Droit constitutionnel Résumé : Depuis l'entrée en vigueur de la procédure de la question prioritaire de constitutionnalité, la jurisprudence constitutionnelle a pris une très grande importance puisque désormais le justiciable a la possibilité de faire valoir devant toute juridiction une méconnaissance de ses droits et libertés que la Constitution garantit. Et cela concerne non seulement les particuliers mais aussi les associations, les syndicats ou les collectivités territoriales.Cette 19e édition des Grandes décisions du Conseil constitutionnel intègre plusieurs nouvelles affaires et revoit et augmente celels déjà présente dans la précédente édition.Cet ouvrage permettra aux justiciables de mieux connaître l'ensemble des droits et libertés que la Constitution garantit et dont ils peuvent désormais se prévaloir. Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 100008371 H.05.2.2 FAV Livre Salle " Abraham Lincoln" AL-E14c Prêt possible
Disponible100008372 H.05.2.2 FAV Livre Salle " Abraham Lincoln" AL-E14c A Consulter sur Place
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Titre : Les grands arrêts du contentieux administratif Type de document : texte imprimé Auteurs : Jean-Claude Bonichot (1955-..), Auteur ; Paul Cassia (1972-..), Auteur ; Bernard Poujade (1954-..), Auteur Mention d'édition : 6e édition Editeur : Paris : Dalloz Année de publication : 2018 Collection : Grands arrêts Importance : 1 vol. (XIII-1516 p.) Format : 21 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-247-17609-0 Prix : 49 EUR Langues : Français (fre) Mots-clés : Contentieux administratif Jurisprudence France Index. décimale : 342.0 Résumé : Les auteurs ont retenu 89 décisions juridictionnelles et 2 avis contentieux pour rendre compte, d'une manière à la fois synthétique, pédagogique et très actualisée, des principales règles procédurales applicables devant la juridiction administrative. L'ouvrage est organisé autour de deux thèmes : les recours et l'instance. Chaque commentaire repose sur une, deux, voire trois décisions de principe. Les commentaires ont été rédigés de façon à ce que les étudiants comme les praticiens puissent trouver un intérêt théorique et pratique à leur lecture [4e de couverture] Les grands arrêts du contentieux administratif [texte imprimé] / Jean-Claude Bonichot (1955-..), Auteur ; Paul Cassia (1972-..), Auteur ; Bernard Poujade (1954-..), Auteur . - 6e édition . - Paris : Dalloz, 2018 . - 1 vol. (XIII-1516 p.) ; 21 cm. - (Grands arrêts) .
ISBN : 978-2-247-17609-0 : 49 EUR
Langues : Français (fre)
Mots-clés : Contentieux administratif Jurisprudence France Index. décimale : 342.0 Résumé : Les auteurs ont retenu 89 décisions juridictionnelles et 2 avis contentieux pour rendre compte, d'une manière à la fois synthétique, pédagogique et très actualisée, des principales règles procédurales applicables devant la juridiction administrative. L'ouvrage est organisé autour de deux thèmes : les recours et l'instance. Chaque commentaire repose sur une, deux, voire trois décisions de principe. Les commentaires ont été rédigés de façon à ce que les étudiants comme les praticiens puissent trouver un intérêt théorique et pratique à leur lecture [4e de couverture] Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité aucun exemplaire Les grands arrêts de la Cour de justice de l'Union européenne, Tome 1. Les grands arrêts de la Cour de justice de l'Union européenne
Titre de série : Les grands arrêts de la Cour de justice de l'Union européenne, Tome 1 Titre : Les grands arrêts de la Cour de justice de l'Union européenne Type de document : texte imprimé Editeur : Paris : Dalloz Année de publication : 2014 Collection : Grands arrêts Importance : 1 vol. (XXVI-1003 p.) Format : 21 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-247-10658-5 Prix : 45 EUR Note générale : Notes bibliogr. Index Langues : Français (fre) Mots-clés : Droit constitutionnel Jurisprudence Pays de l'Union européenne Index. décimale : H.05.2.2 Droit constitutionnel Résumé : Autorité judiciaire de l'Union, la Cour de justice de l'Union européenne assure le respect du droit dans l'interprétation et l'application des traités. Ses constructions jurisprudentielles ont édifié une Union sans cesse plus étroite entre les peuples de l'Europe et dont l'originalité réside dans son pluralisme juridique. Ce premier tome des Grands arrêts de la Cour de justice de l'Union européenne est consacré aux caractères généraux de l'Union européenne, à ses compétences et à son système institutionnel, juridictionnel et normatif. Il éclaire en particulier les échanges nombreux et complexes de l'Union avec les juridictions et les systèmes normatifs des États membres. Sont ainsi analysés les arrêts fondateurs ' tels les arrêts Van Gend en Loos de 1963 ou CILFIT de 1982 ', et les arrêts les plus récents ' tels les arrêts Melloni et kerberg Fransson de 2013 sur la Charte des droits fondamentaux, conduisant à une véritable mise en perspective de la jurisprudence de la Cour et du droit de l'Union. Précieux pour les juristes et accessible aux apprentis juristes, cet ouvrage est un instrument indispensable pour retrouver les références essentielles de la jurisprudence européenne. Ce premier volume s'inscrit dans l'esprit des Grands arrêts de la Cour de justice des Communautés européennes de J. Boulouis et R.-M. Chevallier : c'est un ouvrage de référence entièrement refondu dans le contexte renouvelé du traité de Lisbonne entré en vigueur en 2009. Les grands arrêts de la Cour de justice de l'Union européenne, Tome 1. Les grands arrêts de la Cour de justice de l'Union européenne [texte imprimé] . - Paris : Dalloz, 2014 . - 1 vol. (XXVI-1003 p.) ; 21 cm. - (Grands arrêts) .
ISBN : 978-2-247-10658-5 : 45 EUR
Notes bibliogr. Index
Langues : Français (fre)
Mots-clés : Droit constitutionnel Jurisprudence Pays de l'Union européenne Index. décimale : H.05.2.2 Droit constitutionnel Résumé : Autorité judiciaire de l'Union, la Cour de justice de l'Union européenne assure le respect du droit dans l'interprétation et l'application des traités. Ses constructions jurisprudentielles ont édifié une Union sans cesse plus étroite entre les peuples de l'Europe et dont l'originalité réside dans son pluralisme juridique. Ce premier tome des Grands arrêts de la Cour de justice de l'Union européenne est consacré aux caractères généraux de l'Union européenne, à ses compétences et à son système institutionnel, juridictionnel et normatif. Il éclaire en particulier les échanges nombreux et complexes de l'Union avec les juridictions et les systèmes normatifs des États membres. Sont ainsi analysés les arrêts fondateurs ' tels les arrêts Van Gend en Loos de 1963 ou CILFIT de 1982 ', et les arrêts les plus récents ' tels les arrêts Melloni et kerberg Fransson de 2013 sur la Charte des droits fondamentaux, conduisant à une véritable mise en perspective de la jurisprudence de la Cour et du droit de l'Union. Précieux pour les juristes et accessible aux apprentis juristes, cet ouvrage est un instrument indispensable pour retrouver les références essentielles de la jurisprudence européenne. Ce premier volume s'inscrit dans l'esprit des Grands arrêts de la Cour de justice des Communautés européennes de J. Boulouis et R.-M. Chevallier : c'est un ouvrage de référence entièrement refondu dans le contexte renouvelé du traité de Lisbonne entré en vigueur en 2009. Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 100025401 H.05.2.2 GAU Livre Salle " Abraham Lincoln" AL-E14c A Consulter sur Place
Exclu du prêt100025399 H.05.2.2 GAU Livre Salle " Abraham Lincoln" AL-E14c Prêt possible
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Titre : Les grands arrêts de droit international pénal Type de document : texte imprimé Mention d'édition : 2e éd. entièrement refondue, 2021 Editeur : Paris : Dalloz Année de publication : DL 2021 Autre Editeur : 61-Lonrai : Normandie roto impr. Collection : Grands arrêts Importance : 1 vol. (XVII-558 p.) Format : 21 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-247-18730-0 Prix : 42 EUR Note générale : Bibliogr. p. XVI-XVII. Index Langues : Français (fre) Mots-clés : Droit international pénal Index. décimale : H.05.4 Droit pénal Résumé : 75 ans après le jugement de Nuremberg, le droit international pénal, c'est-à -dire la répression internationale des crimes les plus graves, n'en finit plus de se développer : riche de la création des tribunaux pénaux internationaux au début des années 1990 et de l'avènement de la Cour pénale internationale dans les années 2000, la jurisprudence est prolixe, plurielle, voire difficilement abordable par la longueur des jugements (souvent plusieurs centaines voire milliers de pages), par le langage utilisé ou encore par la fertilisation qui existe entre les différentes juridictions et qui rend délicate la compréhension globale de la matière. À cela s'ajoute des jugements d'importance prononcés par les juridictions nationales ou hybrides, telles que le Tribunal spécial pour le Liban ou les Chambres extraordinaires au sein des tribunaux cambodgiens.Dix ans après la 1re édition des Grands arrêts du droit international pénal, la présente mouture regroupe et commente les jugements les plus importants rendus par les tribunaux internationaux et par les juridictions nationales en la matière. Avec plus de 80 décisions analysées et commentées, les auteurs permettent aux chercheurs, praticiens et étudiants de connaître et de comprendre les principales avancées jurisprudentielles du droit international pénal matériel. L'ouvrage aborde à la fois ses sources, les crimes, les formes de responsabilité, les motifs d'exonération de responsabilité, la participation des victimes et les peines. En outre, les auteurs offrent, pour chaque thème, une brève présentation théorique et une bibliographie indicative permettant à tous d'approfondir leur recherche. Cet ouvrage constitue un outil indispensable pour ceux qui s'intéressent de près ou de loin à cette matière passionnante. Les grands arrêts de droit international pénal [texte imprimé] . - 2e éd. entièrement refondue, 2021 . - Paris : Dalloz : 61-Lonrai : Normandie roto impr., DL 2021 . - 1 vol. (XVII-558 p.) ; 21 cm. - (Grands arrêts) .
ISBN : 978-2-247-18730-0 : 42 EUR
Bibliogr. p. XVI-XVII. Index
Langues : Français (fre)
Mots-clés : Droit international pénal Index. décimale : H.05.4 Droit pénal Résumé : 75 ans après le jugement de Nuremberg, le droit international pénal, c'est-à -dire la répression internationale des crimes les plus graves, n'en finit plus de se développer : riche de la création des tribunaux pénaux internationaux au début des années 1990 et de l'avènement de la Cour pénale internationale dans les années 2000, la jurisprudence est prolixe, plurielle, voire difficilement abordable par la longueur des jugements (souvent plusieurs centaines voire milliers de pages), par le langage utilisé ou encore par la fertilisation qui existe entre les différentes juridictions et qui rend délicate la compréhension globale de la matière. À cela s'ajoute des jugements d'importance prononcés par les juridictions nationales ou hybrides, telles que le Tribunal spécial pour le Liban ou les Chambres extraordinaires au sein des tribunaux cambodgiens.Dix ans après la 1re édition des Grands arrêts du droit international pénal, la présente mouture regroupe et commente les jugements les plus importants rendus par les tribunaux internationaux et par les juridictions nationales en la matière. Avec plus de 80 décisions analysées et commentées, les auteurs permettent aux chercheurs, praticiens et étudiants de connaître et de comprendre les principales avancées jurisprudentielles du droit international pénal matériel. L'ouvrage aborde à la fois ses sources, les crimes, les formes de responsabilité, les motifs d'exonération de responsabilité, la participation des victimes et les peines. En outre, les auteurs offrent, pour chaque thème, une brève présentation théorique et une bibliographie indicative permettant à tous d'approfondir leur recherche. Cet ouvrage constitue un outil indispensable pour ceux qui s'intéressent de près ou de loin à cette matière passionnante. Réservation
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Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité db36 H.05.4 cas Livre Salle " Abraham Lincoln" AL-E16d A Consulter sur Place
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Titre : Les grands arrêts du droit pénal général Type de document : texte imprimé Auteurs : Jean Pradel (1933-2021), Auteur ; André Varinard (1940-..), Auteur Mention d'édition : 11e édition Editeur : Paris : Dalloz Année de publication : DL 2018 Collection : Grands arrêts Importance : 1 vol. (XVII-929 p.) Format : 21 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-247-17913-8 Prix : 42 EUR Langues : Français (fre) Mots-clés : Droit pénal Jurisprudence France ND-2018-2019 Index. décimale : 345.4 Résumé : La 4e de couverture indique : "Nonobstant le principe de la légalité, tout le droit pénal n'est pas contenu dans la loi. Il suffit, pour s'en convaincre, de lire les arrêts de la chambre criminelle de la Cour de cassation et même du Conseil constitutionnel, voire du Conseil d'État, sans oublier évidemment ceux de la Cour européenne des droits de l'homme. La loi, en effet, fournit et ne peut fournir que des règles générales et abstraites dans des domaines circonscrits. Il était donc indispensable que soit publiée une anthologie des grandes décisions rendues en matière criminelle dont l'ensemble constitue un véritable droit pénal jurisprudentiel. C'est l'objectif des deux auteurs de l'ouvrage "Les grands arrêts du droit pénal général". Leur méthode consiste à choisir et à commenter l'arrêt ou les arrêts relatifs à une question. C'est ainsi que 57 questions ont été retenues et 134 arrêts sélectionnés. Ouvrage indispensable tant aux praticiens (avocats, policiers, magistrats), qui ont à connaître et à appliquer le droit criminel, qu'aux étudiants et chercheurs qui veulent avoir une vision concrète de cette discipline telle qu'elle résulte des décisions rendues par les juridictions répressives, il est à jour des toutes dernières réformes intervenues en matière pénale et des décisions du Conseil constitutionnel et des Cours européennes rendues durant les premiers mois de l'année 2018." Les grands arrêts du droit pénal général [texte imprimé] / Jean Pradel (1933-2021), Auteur ; André Varinard (1940-..), Auteur . - 11e édition . - Paris : Dalloz, DL 2018 . - 1 vol. (XVII-929 p.) ; 21 cm. - (Grands arrêts) .
ISBN : 978-2-247-17913-8 : 42 EUR
Langues : Français (fre)
Mots-clés : Droit pénal Jurisprudence France ND-2018-2019 Index. décimale : 345.4 Résumé : La 4e de couverture indique : "Nonobstant le principe de la légalité, tout le droit pénal n'est pas contenu dans la loi. Il suffit, pour s'en convaincre, de lire les arrêts de la chambre criminelle de la Cour de cassation et même du Conseil constitutionnel, voire du Conseil d'État, sans oublier évidemment ceux de la Cour européenne des droits de l'homme. La loi, en effet, fournit et ne peut fournir que des règles générales et abstraites dans des domaines circonscrits. Il était donc indispensable que soit publiée une anthologie des grandes décisions rendues en matière criminelle dont l'ensemble constitue un véritable droit pénal jurisprudentiel. C'est l'objectif des deux auteurs de l'ouvrage "Les grands arrêts du droit pénal général". Leur méthode consiste à choisir et à commenter l'arrêt ou les arrêts relatifs à une question. C'est ainsi que 57 questions ont été retenues et 134 arrêts sélectionnés. Ouvrage indispensable tant aux praticiens (avocats, policiers, magistrats), qui ont à connaître et à appliquer le droit criminel, qu'aux étudiants et chercheurs qui veulent avoir une vision concrète de cette discipline telle qu'elle résulte des décisions rendues par les juridictions répressives, il est à jour des toutes dernières réformes intervenues en matière pénale et des décisions du Conseil constitutionnel et des Cours européennes rendues durant les premiers mois de l'année 2018." Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité aucun exemplaire
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