Détail d'une collection
|
|
Documents disponibles dans la collection (4)
Affiner la recherche
Titre : Code civil Type de document : texte imprimé Auteurs : France, Auteur Mention d'édition : 118e éd., 2019 Editeur : Paris : Dalloz Année de publication : DL 2018 Collection : Codes Dalloz Importance : 1 vol. (XXXIX-3054 p.) Format : 21 cm Accompagnement : 1 livret ISBN/ISSN/EAN : 978-2-247-18390-6 Prix : livret Note générale : En appendice, table chronologique
Inclus un livret : "Réforme du droit des contrats"
Notes bibliogr. IndexLangues : Français (fre) Mots-clés : Droit civil Codes France Index. décimale : H.05.1.1 Droit civil (famille, obligation, biens, successions, sureté) Code civil [texte imprimé] / France, Auteur . - 118e éd., 2019 . - Paris : Dalloz, DL 2018 . - 1 vol. (XXXIX-3054 p.) ; 21 cm + 1 livret. - (Codes Dalloz) .
ISBN : 978-2-247-18390-6 : livret
En appendice, table chronologique
Inclus un livret : "Réforme du droit des contrats"
Notes bibliogr. Index
Langues : Français (fre)
Mots-clés : Droit civil Codes France Index. décimale : H.05.1.1 Droit civil (famille, obligation, biens, successions, sureté) Réservation
Réserver ce document
Exemplaires (3)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 100002273 H.05.1.1 WIE Livre Salle " Abraham Lincoln" AL-E8f A Consulter sur Place
Exclu du prêt100002271 H.05.1.1 WIE Livre Salle " Abraham Lincoln" AL-E8f A Consulter sur Place
Exclu du prêt100002257 H.05.1.1 WIE Livre Salle " Abraham Lincoln" AL-E8f Prêt possible
Disponible
Titre : Code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile Type de document : texte imprimé Auteurs : France, Auteur ; Xavier Vandendriessche (1961-....), Éditeur scientifique ; Zéhina Ait-El-Kadi, Directeur de publication Mention d'édition : 9e éd. Editeur : Paris : Dalloz Année de publication : DL 2018 Collection : Codes Dalloz Importance : 1 vol. (XXXII-1293 p.) Format : 20 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-247-17752-3 Prix : 73 EUR Note générale : Bibliogr. p. 1-4. Notes bibliogr. Index Langues : Français (fre) Mots-clés : Droit d'asile Codes France Étrangers (droit) Index. décimale : H.05.2.5 Droit international public et droit maritime Code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile [texte imprimé] / France, Auteur ; Xavier Vandendriessche (1961-....), Éditeur scientifique ; Zéhina Ait-El-Kadi, Directeur de publication . - 9e éd. . - Paris : Dalloz, DL 2018 . - 1 vol. (XXXII-1293 p.) ; 20 cm. - (Codes Dalloz) .
ISBN : 978-2-247-17752-3 : 73 EUR
Bibliogr. p. 1-4. Notes bibliogr. Index
Langues : Français (fre)
Mots-clés : Droit d'asile Codes France Étrangers (droit) Index. décimale : H.05.2.5 Droit international public et droit maritime Réservation
Réserver ce document
Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 100019276 H.05.2.5 VAN Livre Salle " Abraham Lincoln" AL-E15d A Consulter sur Place
Exclu du prêt
Titre : Code pénal : annoté Type de document : texte imprimé Auteurs : France, Auteur ; Yves Mayaud (1946-..), Auteur du commentaire ; Carole Gayet (19..-..), Directeur de publication Mention d'édition : 120e édition Editeur : Paris : Dalloz Année de publication : DL 2022 Collection : Codes Dalloz Importance : 1 vol. (XXXI-3228 p.) Format : 20 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-247-21441-9 Prix : 37 EUR Langues : Français (fre) Mots-clés : Droit pénal France Criminal law Index. décimale : H.05.4 Droit pénal Résumé : Le Code pénal Dalloz, outil de référence, rassemble l'ensemble des textes formant le socle du droit pénal général et spécial. Enrichie de nombreuses annotations jurisprudentielles, l'édition 2023 est notamment à jour des textes suivants : ordonnance et décret du 30 mars 2022 portant parties législative et réglementaire du code pénitentiaire ; loi du 21 mars 2022 améliorant la protection des lanceurs d'alerte ; loi du 2 mars 2022 visant à combattre le harcèlement scolaire ; loi du 31 janvier 2022 interdisant les pratiques visant à modifier l'orientation sexuelle ou l'identité de genre ; loi du 24 janvier 2022 relative à la responsabilité pénale et à la sécurité intérieure ; loi du 22 décembre 2021 pour la confiance dans l'institution judiciaire ; loi du 30 novembre 2021 visant à lutter contre la maltraitance animale Code pénal : annoté [texte imprimé] / France, Auteur ; Yves Mayaud (1946-..), Auteur du commentaire ; Carole Gayet (19..-..), Directeur de publication . - 120e édition . - Paris : Dalloz, DL 2022 . - 1 vol. (XXXI-3228 p.) ; 20 cm. - (Codes Dalloz) .
ISBN : 978-2-247-21441-9 : 37 EUR
Langues : Français (fre)
Mots-clés : Droit pénal France Criminal law Index. décimale : H.05.4 Droit pénal Résumé : Le Code pénal Dalloz, outil de référence, rassemble l'ensemble des textes formant le socle du droit pénal général et spécial. Enrichie de nombreuses annotations jurisprudentielles, l'édition 2023 est notamment à jour des textes suivants : ordonnance et décret du 30 mars 2022 portant parties législative et réglementaire du code pénitentiaire ; loi du 21 mars 2022 améliorant la protection des lanceurs d'alerte ; loi du 2 mars 2022 visant à combattre le harcèlement scolaire ; loi du 31 janvier 2022 interdisant les pratiques visant à modifier l'orientation sexuelle ou l'identité de genre ; loi du 24 janvier 2022 relative à la responsabilité pénale et à la sécurité intérieure ; loi du 22 décembre 2021 pour la confiance dans l'institution judiciaire ; loi du 30 novembre 2021 visant à lutter contre la maltraitance animale Réservation
Réserver ce document
Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 100045006 H.05.4 MAY Livre Salle " Abraham Lincoln" AL-E16e A Consulter sur Place
Exclu du prêt
Titre : Code rural et de la pêche maritime ; Code forestier : annoté & commenté Type de document : texte imprimé Auteurs : France, Auteur ; Isabelle Couturier (1960-....), Éditeur scientifique ; Édith Dejean, Directeur de publication Mention d'édition : 42e éd., 2022 Editeur : Paris : Dalloz Année de publication : DL 2022 Collection : Codes Dalloz Importance : 1 vol. (LXV-3112 p.) Format : 20 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-247-21454-9 Prix : 87 EUR Note générale : En appendice, table chronologique
Notes bibliogr. IndexLangues : Français (fre) Mots-clés : Droit rural France Droit forestier Index. décimale : 343.4 Résumé : À jour de la loi Agriculture et alimentation Commentaire explicatif qui présente les grandes notions, les mécanismes et les institutions du droit rural et souligne les principales innovations issues des lois Avenir pour l'agriculture, Biodiversité et Alimentation et agriculture; Intégralité du Code forestier ; Intégralité des règlements PAC (Politique Agricole Commune) et PCP (Politique Commune de la Pêche) et leurs nombreuses annexes à jour et accessibles en ligne ; Enrichi et mis à jour en continu sur smartphone, tablette et internet (iOS et Android). La 39e édition du Code rural et de la pêche maritime Dalloz est à jour du décret du 19 juillet 2018 relatif à l'organisation des élections des membres des chambres d'agriculture, de la loi du 3 août visant à garantir la présence des parlementaires dans certains organismes, du décret du 22 août relatif aux modalités de tenue et de mise à jour du registre des actifs agricoles, et de la loi du 30 octobre pour l'équilibre des relations commerciales dans le secteur agricole et alimentaire et une alimentation saine, durable et accessible à tous, du décret du 30 novembre sur les chambres interdépartementales d'agriculture et la loi du 22 décembre de financement de la sécurité sociale.Cette édition propose également l'intégralité du Code forestier. Code rural et de la pêche maritime ; Code forestier : annoté & commenté [texte imprimé] / France, Auteur ; Isabelle Couturier (1960-....), Éditeur scientifique ; Édith Dejean, Directeur de publication . - 42e éd., 2022 . - Paris : Dalloz, DL 2022 . - 1 vol. (LXV-3112 p.) ; 20 cm. - (Codes Dalloz) .
ISBN : 978-2-247-21454-9 : 87 EUR
En appendice, table chronologique
Notes bibliogr. Index
Langues : Français (fre)
Mots-clés : Droit rural France Droit forestier Index. décimale : 343.4 Résumé : À jour de la loi Agriculture et alimentation Commentaire explicatif qui présente les grandes notions, les mécanismes et les institutions du droit rural et souligne les principales innovations issues des lois Avenir pour l'agriculture, Biodiversité et Alimentation et agriculture; Intégralité du Code forestier ; Intégralité des règlements PAC (Politique Agricole Commune) et PCP (Politique Commune de la Pêche) et leurs nombreuses annexes à jour et accessibles en ligne ; Enrichi et mis à jour en continu sur smartphone, tablette et internet (iOS et Android). La 39e édition du Code rural et de la pêche maritime Dalloz est à jour du décret du 19 juillet 2018 relatif à l'organisation des élections des membres des chambres d'agriculture, de la loi du 3 août visant à garantir la présence des parlementaires dans certains organismes, du décret du 22 août relatif aux modalités de tenue et de mise à jour du registre des actifs agricoles, et de la loi du 30 octobre pour l'équilibre des relations commerciales dans le secteur agricole et alimentaire et une alimentation saine, durable et accessible à tous, du décret du 30 novembre sur les chambres interdépartementales d'agriculture et la loi du 22 décembre de financement de la sécurité sociale.Cette édition propose également l'intégralité du Code forestier. Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité aucun exemplaire
