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Titre : Code civil 2024 : annoté Type de document : texte imprimé Auteurs : France, Auteur ; Guy Venandet (19..-..), Auteur du commentaire ; Pascal Ancel (1950-..), Auteur du commentaire ; Xavier Henry (1959-..), Auteur du commentaire ; Alice Tisserand-Martin (1959-..), Auteur du commentaire ; Estelle Naudin (1976-..), Auteur du commentaire ; Nicolas Damas (1974-..), Auteur du commentaire ; Pascale Guiomard (19..-..), Secrétaire Mention d'édition : 123e édition Editeur : Paris La Défense : Dalloz Année de publication : DL 2023 Collection : Codes Dalloz Importance : 1 vol. (XLII-3461 p.) Format : 19 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-247-22281-0 Prix : 49 EUR Langues : Français (fre) Mots-clés : Droit civil France Civil law Index. décimale : H.05.1.1 Droit civil (famille, obligation, biens, successions, sureté) Résumé : L'édition 2024 du Code civil Dalloz comprend le code civil proprement dit et des centaines de textes complémentaires rigoureusement mis à jour. Il intègre notamment : [xe2][x80][xa2] le décret du 14 février 2023 relatif à la publicité du gage portant sur un véhicule terrestre à moteur ou une remorque immatriculés ; [xe2][x80][xa2] le décret du 23 janvier 2023 pris pour l'application de règlements européens en matière familiale, d'obtention des preuves et de signification ou notification des actes et portant diverses dispositions relatives au divorce, aux sûretés et à la légalisation et l'apostille ; [xe2][x80][xa2] les décrets des 17 juin 2022 et 3 février 2023 relatifs à la nationalité ; [xe2][x80][xa2] l'ordonnance du 5 octobre 2022 réformant l'adoption. Des centaines de nouveaux arrêts, en particulier en matière de vie privée, responsabilité civile, vente et garanties, sociétés, prescription..., ont été insérés. Et les annotations jurisprudentielles sur l'adoption ont été entièrement refondues pour la présente édition Code civil 2024 : annoté [texte imprimé] / France, Auteur ; Guy Venandet (19..-..), Auteur du commentaire ; Pascal Ancel (1950-..), Auteur du commentaire ; Xavier Henry (1959-..), Auteur du commentaire ; Alice Tisserand-Martin (1959-..), Auteur du commentaire ; Estelle Naudin (1976-..), Auteur du commentaire ; Nicolas Damas (1974-..), Auteur du commentaire ; Pascale Guiomard (19..-..), Secrétaire . - 123e édition . - Paris La Défense : Dalloz, DL 2023 . - 1 vol. (XLII-3461 p.) ; 19 cm. - (Codes Dalloz) .
ISBN : 978-2-247-22281-0 : 49 EUR
Langues : Français (fre)
Mots-clés : Droit civil France Civil law Index. décimale : H.05.1.1 Droit civil (famille, obligation, biens, successions, sureté) Résumé : L'édition 2024 du Code civil Dalloz comprend le code civil proprement dit et des centaines de textes complémentaires rigoureusement mis à jour. Il intègre notamment : [xe2][x80][xa2] le décret du 14 février 2023 relatif à la publicité du gage portant sur un véhicule terrestre à moteur ou une remorque immatriculés ; [xe2][x80][xa2] le décret du 23 janvier 2023 pris pour l'application de règlements européens en matière familiale, d'obtention des preuves et de signification ou notification des actes et portant diverses dispositions relatives au divorce, aux sûretés et à la légalisation et l'apostille ; [xe2][x80][xa2] les décrets des 17 juin 2022 et 3 février 2023 relatifs à la nationalité ; [xe2][x80][xa2] l'ordonnance du 5 octobre 2022 réformant l'adoption. Des centaines de nouveaux arrêts, en particulier en matière de vie privée, responsabilité civile, vente et garanties, sociétés, prescription..., ont été insérés. Et les annotations jurisprudentielles sur l'adoption ont été entièrement refondues pour la présente édition Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 100038766 H.05.1.1 VEN Livre Salle " Abraham Lincoln" AL-E8f Prêt possible
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Titre : Code de la consommation : annoté et commenté Type de document : texte imprimé Auteurs : France, Auteur ; Yves Picod (1954-..), Auteur du commentaire ; Nathalie Picod (1984-..), Auteur du commentaire ; Éric Chevrier (19..-..), Auteur du commentaire Mention d'édition : 29e édition Editeur : Paris La Défense : Dalloz Année de publication : DL 2024 Autre Editeur : Lefebvre Dalloz Collection : Codes Dalloz Importance : 1 volume (XXXIX-3099 pages) Format : 20 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-247-23006-8 Prix : 89 EUR Langues : Français (fre) Mots-clés : Consommateurs Protection Droit France Commerce Réglementation Index. décimale : 343.0 Résumé : L'ensemble des dispositions protectrices du consommateur Les + de l'édition 2025 : - commentaires à jour des toutes dernières réformes; - enrichissements abondants: commentaire, bibliographie et annotation de jurisprudence; - tables de concordance entre l'ancien et le nouveau code;- contenu numérique additionnel.- Inclus : le Code en ligne, enrichi, annoté et mis à jour en continu. Le Code de la consommation Dalloz rassemble l'ensemble des textes intéressant la matière. En plus des parties codifiées, il comprend un Appendice présentant de nombreuses rubriques en rapport avec la protection des consommateurs. L'édition 2025 est à jour, dans sa partie codifiée et ses textes complémentaires, des réformes les plus récentes, notamment : - décret du 7 juillet 2024 sur les obligations d'information des fournisseurs de comparateurs en ligne, de places de marché en ligne et d'agrégateurs de contenus d'actualité en ligne;- loi du 21 mai 2024 visant à sécuriser et à réguler l'espace numérique;- la loi du 22 avril 2024 d'adaptation au droit de l'UE, notamment en matière d'économie et de finances;- décret du 4 mars 2024 relatif à l'indication de l'origine des viandes utilisées en tant qu'ingrédients dans des préparations de viandes et des produits à base de viande applicable aux établissements de restauration;- décret du 26 février 2024 sur l'utilisation de certaines dénominations employées pour désigner des denrées comportant des protéines végétales;- ordonnance et décret des 6 et 20 décembre 2023 relatifs aux gestionnaires de crédits et aux acheteurs de crédits; - directive du 22 novembre 2023 modifiant la directive 2011/83/UE en ce qui concerne les contrats de services financiers conclus à distance et abrogeant la directive 2002/65/CE;- directive du 18 octobre 2023 relative aux contrats de crédit aux consommateurs et abrogeant la directive 2008/48/CE;- décret et arrêté du 9 octobre 2023 sur l'accessibilité aux personnes handicapées des produits et services;- décret du 30 août 2023 fixant la liste des produits qui ne peuvent pas être vendus en vrac pour des raisons de santé publique. Code de la consommation : annoté et commenté [texte imprimé] / France, Auteur ; Yves Picod (1954-..), Auteur du commentaire ; Nathalie Picod (1984-..), Auteur du commentaire ; Éric Chevrier (19..-..), Auteur du commentaire . - 29e édition . - Paris La Défense : Dalloz : Lefebvre Dalloz, DL 2024 . - 1 volume (XXXIX-3099 pages) ; 20 cm. - (Codes Dalloz) .
ISBN : 978-2-247-23006-8 : 89 EUR
Langues : Français (fre)
Mots-clés : Consommateurs Protection Droit France Commerce Réglementation Index. décimale : 343.0 Résumé : L'ensemble des dispositions protectrices du consommateur Les + de l'édition 2025 : - commentaires à jour des toutes dernières réformes; - enrichissements abondants: commentaire, bibliographie et annotation de jurisprudence; - tables de concordance entre l'ancien et le nouveau code;- contenu numérique additionnel.- Inclus : le Code en ligne, enrichi, annoté et mis à jour en continu. Le Code de la consommation Dalloz rassemble l'ensemble des textes intéressant la matière. En plus des parties codifiées, il comprend un Appendice présentant de nombreuses rubriques en rapport avec la protection des consommateurs. L'édition 2025 est à jour, dans sa partie codifiée et ses textes complémentaires, des réformes les plus récentes, notamment : - décret du 7 juillet 2024 sur les obligations d'information des fournisseurs de comparateurs en ligne, de places de marché en ligne et d'agrégateurs de contenus d'actualité en ligne;- loi du 21 mai 2024 visant à sécuriser et à réguler l'espace numérique;- la loi du 22 avril 2024 d'adaptation au droit de l'UE, notamment en matière d'économie et de finances;- décret du 4 mars 2024 relatif à l'indication de l'origine des viandes utilisées en tant qu'ingrédients dans des préparations de viandes et des produits à base de viande applicable aux établissements de restauration;- décret du 26 février 2024 sur l'utilisation de certaines dénominations employées pour désigner des denrées comportant des protéines végétales;- ordonnance et décret des 6 et 20 décembre 2023 relatifs aux gestionnaires de crédits et aux acheteurs de crédits; - directive du 22 novembre 2023 modifiant la directive 2011/83/UE en ce qui concerne les contrats de services financiers conclus à distance et abrogeant la directive 2002/65/CE;- directive du 18 octobre 2023 relative aux contrats de crédit aux consommateurs et abrogeant la directive 2008/48/CE;- décret et arrêté du 9 octobre 2023 sur l'accessibilité aux personnes handicapées des produits et services;- décret du 30 août 2023 fixant la liste des produits qui ne peuvent pas être vendus en vrac pour des raisons de santé publique. Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité aucun exemplaire
Titre : Code pénal : annoté Type de document : texte imprimé Auteurs : France, Auteur ; Yves Mayaud (1946-..), Auteur du commentaire ; Carole Gayet (19..-..), Directeur de publication Mention d'édition : 121e édition Editeur : Paris La Défense : Dalloz Année de publication : DL 2023 Collection : Codes Dalloz Importance : 1 volume (XXXI-3322 p.) Format : 19 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-247-22267-4 Prix : 67 EUR Langues : Français (fre) Mots-clés : Droit pénal France Criminal law Index. décimale : H.05.4 Droit pénal Résumé : Outil de référence, le Code pénal Dalloz rassemble l'ensemble des textes formant le socle du droit pénal général et spécial. Il intègre notamment, pour cette édition 2024, la loi du 24 janvier 2023 d'orientation et de programmation du ministère de l'intérieur Rigoureusement à jour des textes, le Code pénal Dalloz l'est également des nombreuses références bibliographiques auxquelles il renvoie ainsi que des décisions les plus pertinentes. Pour cette 121e édition, les annotations jurisprudentielles du livre Il (crimes et délits contre les personnes) ont en outre été intégralement refondues Code pénal : annoté [texte imprimé] / France, Auteur ; Yves Mayaud (1946-..), Auteur du commentaire ; Carole Gayet (19..-..), Directeur de publication . - 121e édition . - Paris La Défense : Dalloz, DL 2023 . - 1 volume (XXXI-3322 p.) ; 19 cm. - (Codes Dalloz) .
ISBN : 978-2-247-22267-4 : 67 EUR
Langues : Français (fre)
Mots-clés : Droit pénal France Criminal law Index. décimale : H.05.4 Droit pénal Résumé : Outil de référence, le Code pénal Dalloz rassemble l'ensemble des textes formant le socle du droit pénal général et spécial. Il intègre notamment, pour cette édition 2024, la loi du 24 janvier 2023 d'orientation et de programmation du ministère de l'intérieur Rigoureusement à jour des textes, le Code pénal Dalloz l'est également des nombreuses références bibliographiques auxquelles il renvoie ainsi que des décisions les plus pertinentes. Pour cette 121e édition, les annotations jurisprudentielles du livre Il (crimes et délits contre les personnes) ont en outre été intégralement refondues Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 100038545 H.05.4 MAY Livre Salle " Abraham Lincoln" AL-E16e A Consulter sur Place
Exclu du prêt100038546 H.05.4 MAY Livre Salle " Abraham Lincoln" AL-E16e A Consulter sur Place
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Titre : Code des relations entre le public et l'administration : annoté & commenté Type de document : texte imprimé Auteurs : France, Auteur ; Zéhina Ait-El-Kadi (19..-..), Éditeur scientifique ; Jacques-Henri Stahl (1966-..), Directeur de publication ; Maud Vialettes, Auteur du commentaire ; Cécile Barrois de Sarigny, Auteur du commentaire ; Émilie Bokdam-Tognetti, Auteur du commentaire ; Charles Touboul (19..-..), Auteur du commentaire ; Daniel Labetoulle, Préfacier, etc. Mention d'édition : 9e édition Editeur : Paris La Défense : Dalloz Année de publication : DL 2024 Autre Editeur : Lefebvre Dalloz Collection : Codes Dalloz Importance : 1 volume (XXVI-807 pages) Format : 20 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-247-23017-4 Prix : 76 EUR Langues : Français (fre) Mots-clés : Relations administration-usagers France Index. décimale : 342 Résumé : Recueil des règles applicables à la procédure administrative non contentieuse. A jour des réformes, notamment la loi du 29 décembre 2023 de finances pour 2024, le décret du 28 décembre 2023 relatif aux archives de la défense, le décret du 17 novembre 2023 relatif aux conventions France Services. Avec un code pour activer la version numérique Code des relations entre le public et l'administration : annoté & commenté [texte imprimé] / France, Auteur ; Zéhina Ait-El-Kadi (19..-..), Éditeur scientifique ; Jacques-Henri Stahl (1966-..), Directeur de publication ; Maud Vialettes, Auteur du commentaire ; Cécile Barrois de Sarigny, Auteur du commentaire ; Émilie Bokdam-Tognetti, Auteur du commentaire ; Charles Touboul (19..-..), Auteur du commentaire ; Daniel Labetoulle, Préfacier, etc. . - 9e édition . - Paris La Défense : Dalloz : Lefebvre Dalloz, DL 2024 . - 1 volume (XXVI-807 pages) ; 20 cm. - (Codes Dalloz) .
ISBN : 978-2-247-23017-4 : 76 EUR
Langues : Français (fre)
Mots-clés : Relations administration-usagers France Index. décimale : 342 Résumé : Recueil des règles applicables à la procédure administrative non contentieuse. A jour des réformes, notamment la loi du 29 décembre 2023 de finances pour 2024, le décret du 28 décembre 2023 relatif aux archives de la défense, le décret du 17 novembre 2023 relatif aux conventions France Services. Avec un code pour activer la version numérique Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité aucun exemplaire
Titre : Droit constitutionnel Type de document : texte imprimé Auteurs : Arnaud Haquet (1967-..), Auteur Mention d'édition : 4e édition Editeur : Paris La Défense : Dalloz Année de publication : DL 2024 Collection : Séquences Importance : 1 volume (XIII-506 pages) Format : 21 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-247-22362-6 Prix : 21 EUR Langues : Français (fre) Mots-clés : Institutions politiques France Droit constitutionnel ND-10.2024 ND-2024-2025 Index. décimale : 342 Résumé : La collection "Séquences" propose une approche pédagogique et renouvelée des grandes matières juridiques. Ce nouvel ouvrage aborde par le biais de 11 grands thèmes originaux tout le programme de droit constitutionnel de L1 : de la notion de constitution à celle de souveraineté en passant par l'histoire constitutionnelle, les régimes politiques, l'évolution de la Ve République, et le rôle du Conseil constitutionnel, il permet d'envisager différemment la matière en proposant des exemples concrets qui montrent la mise en application des grands principes. Chaque ouvrage est composé d'une dizaine de thèmes comprenant une partie "présentation" et une partie "situations". La première partie livre les éléments généraux de connaissance nécessaires à la compréhension du thème. La seconde partie étudie les questions importantes qui sont autant de démonstrations par l'exemple de la vitalité des constructions juridiques. Conçue comme un outil pédagogique innovant, "Séquences" permet de multiples combinaisons : les thèmes peuvent être étudiés en totalité ou pour partie, dans un ordre plutôt qu'un autre. Ils peuvent être empruntés à un ouvrage ou plusieurs.Ces différentes combinaisons permettent de toucher un public varié aussi bien dans l'année concernée par la matière que dans des séminaires de niveau master ou des préparations aux concours Droit constitutionnel [texte imprimé] / Arnaud Haquet (1967-..), Auteur . - 4e édition . - Paris La Défense : Dalloz, DL 2024 . - 1 volume (XIII-506 pages) ; 21 cm. - (Séquences) .
ISBN : 978-2-247-22362-6 : 21 EUR
Langues : Français (fre)
Mots-clés : Institutions politiques France Droit constitutionnel ND-10.2024 ND-2024-2025 Index. décimale : 342 Résumé : La collection "Séquences" propose une approche pédagogique et renouvelée des grandes matières juridiques. Ce nouvel ouvrage aborde par le biais de 11 grands thèmes originaux tout le programme de droit constitutionnel de L1 : de la notion de constitution à celle de souveraineté en passant par l'histoire constitutionnelle, les régimes politiques, l'évolution de la Ve République, et le rôle du Conseil constitutionnel, il permet d'envisager différemment la matière en proposant des exemples concrets qui montrent la mise en application des grands principes. Chaque ouvrage est composé d'une dizaine de thèmes comprenant une partie "présentation" et une partie "situations". La première partie livre les éléments généraux de connaissance nécessaires à la compréhension du thème. La seconde partie étudie les questions importantes qui sont autant de démonstrations par l'exemple de la vitalité des constructions juridiques. Conçue comme un outil pédagogique innovant, "Séquences" permet de multiples combinaisons : les thèmes peuvent être étudiés en totalité ou pour partie, dans un ordre plutôt qu'un autre. Ils peuvent être empruntés à un ouvrage ou plusieurs.Ces différentes combinaisons permettent de toucher un public varié aussi bien dans l'année concernée par la matière que dans des séminaires de niveau master ou des préparations aux concours Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 100057876 342 HAQ Livre Salle " Abraham Lincoln" AL-E14c A Consulter sur Place
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